Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée
M. ROUSSELOT Bruno

Numéro de dépôt :
3984252
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée de ROUSSELOT Bruno

Présentation de la marque Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée

Déposée le 19 février 2013 par monsieur ROUSSELOT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur ROUSSELOT Bruno domicilié(e) 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DELICES DE JOSEPHINE, M. ROUSSELOT BRUNO domicilié(e) 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France.

La marque Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée est expirée depuis le 19 février 2023.

ROUSSELOT Bruno a également déposé les autres marques suivantes : BRIEZhougat , Croquant Breton


M. ROUSSELOT Bruno - 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France


LES DELICES DE JOSEPHINE, M. ROUSSELOT BRUNO - 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne/farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.